La Tontine réunit des épargnants qui décident d’investir des fonds en commun avec un horizon de placement déterminé, entre 10 et 25 ans.
Au terme de l’association, l’actif constitué des cotisations des adhérents et notamment des fruits de la gestion est intégralement réparti entre les bénéficiaires des adhésions dont les assurés sont en vie.
La Tontine vous permet ainsi de bénéficier, au terme choisi dans les conditions contractuelles, d’un capital disponible qui pourra être affecté, selon vos besoins, à la réalisation de vos projets et notamment :
(1) Rapport entre le capital obtenu au terme avant déduction de la fiscalité et des prélèvements sociaux et une cotisation initiale versée de 100 000 € pour une adhésion de 15 ans effectuée à l’âge de 45 ans à l’association 2000-2020 sur la base du paiement le 1er janvier 2005, avec adhésion à un contrat de prévoyance des tontiniers.
(2) Capital avant fiscalité et prélèvements sociaux, obtenu pour une adhésion de 15 ans effectuée à l’âge de 45 ans à l’association 2000-2020, sur la base d’une cotisation initiale versée de 100 000 € payée le 1er janvier 2005, avec adhésion à un contrat de prévoyance des tontiniers.
(3) Montant calculé sur la base d’une cotisation initiale versée de 100 000 € valorisée selon l’inflation du 1er janvier 2005 au 1er juillet 2020 (source INSEE – indice des prix à la consommation hors tabac France entière (métropole et DOM).
Cet exemple, fondé sur des performances passées qui ne préjugent pas des performances à venir, ne constitue pas un engagement contractuel.
(1) Inflation : source INSEE – Indice des prix à la consommation hors tabac France entière (métropole et DOM).
(2) Gain en pouvoir d’achat, comparativement à l’inflation, calculé au 1er juillet 2020 pour une cotisation initiale versée le 1er janvier 2005 à l’âge de 45 ans pour une durée de 15 ans, à l’association échue le 1er janvier 2020, par un sociétaire ayant adhéré facultativement à un contrat de prévoyance des tontiniers.
(3) Inflation capitalisée sur une durée courant du 1er janvier 2005 au 1er juillet 2020.
(4) Rendement annuel, net de frais de gestion du contrat, hors fiscalité et prélèvements sociaux, calculé au 1er juillet 2020 pour une cotisation initiale versée le 1er janvier 2005, à l’âge de 45 ans pour une durée de 15 ans, à l’association échue le 1er janvier 2020, par un sociétaire ayant adhéré facultativement à un contrat de prévoyance des tontiniers.
(5) Rendement annuel, net de frais de gestion du contrat, hors fiscalité et prélèvements sociaux, calculé au 1er juillet pour une cotisation initiale versée le 1er janvier, à l’âge de 45 ans pour une durée de 15 ans, aux différentes associations échues entre le 1er janvier 1990 et le 1er janvier 2020, par un sociétaire ayant adhéré facultativement à un contrat de prévoyance des tontiniers.
(6) Inflation capitalisée sur une durée correspondant à celle servant de base pour les calculs du rendement annuel moyen en Tontine.
Cet exemple, fondé sur des performances passées qui ne préjugent pas des performances à venir, ne constitue pas un engagement contractuel.
Chaque année au 1er janvier, une nouvelle association tontinière est créée pour une durée de vingt-cinq ans. Les sociétaires qui souhaitent s’engager pour cette durée le peuvent dès l’année de la constitution de l’association collective d’épargne viagère. Ceux qui désirent un engagement de plus courte durée peuvent adhérer à une association de création antérieure. Ils s’engagent ainsi sur la durée résiduelle de l’association et au minimum pour 10 ans.
Au terme des 25 ans, l’association est dissoute et l’actif financier est entièrement liquidé. Il est intégralement réparti entre les bénéficiaires des adhésions pour lesquelles les assurés sont en vie, en fonction de l’âge de l’assuré à l’adhésion, du montant, de la date du(des) versement(s) de la cotisation et de la durée de placement.
Les fonds sont bloqués pendant toute la durée de l’adhésion. En cas de décès de l’assuré avant la clôture de l’association collective d’épargne viagère, les cotisations profitent à l’association et donc à la communauté des autres adhérents.
Conformément au Code des assurances, les sociétés à forme tontinière ne peuvent pas s’engager sur un rendement minimal ou sur un capital garanti au terme.
Aussi pour protéger leurs proches, les adhérents à une association collective d’épargne viagère se voient proposer en exclusivité et facultativement l’adhésion à un contrat de groupe d’assurance temporaire décès et Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA).
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